Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISORUCHE
M. Coursin (Marc)

Numéro de dépôt :
965540
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISORUCHE

Déposée le 2 septembre 1976 par monsieur Coursin (Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISORUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Coursin (Marc domicilié(e) 43 ter, avenue de Ceinture, Enghien-les-Bains (Val d'Oise). - France.

La marque ISORUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ISORUCHE est expirée depuis le 2 septembre 1986.

Coursin (Marc a également déposé les autres marques suivantes : PLASTORUCHE


M. Coursin (Marc) - 43 ter, avenue de Ceinture, Enghien-les-Bains (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Ruches, leurs parties et accessoires.